Combien de vin, bière ou champagne pouvez-vous légalement ramener de France en Belgique ? Limites, règles douanières et conseils pratiques 🍷.
Vous allez en France ? Voici la quantité d’alcool autorisée par la douane en Belgique.
Nombreux sont les Belges à ramener du vin ou du champagne de leurs vacances en France ! Mais combien de bouteilles pouvez-vous ramener et que risquez-vous avec les douanes ?
Dans les journaux, on lit souvent que les Belges qui vont acheter du champagne en Champagne “sauvent” la saison des producteurs. Le Belge achète donc du vin et du champagne en masse sur place, puis ramène les caisses en Belgique. Mais est-ce autorisé ?
Il y a des limites
En tant que Belge, vous pouvez ramener un maximum de 110 litres de bière, 90 litres de vin (dont un maximum de 60 litres de vin mousseux), 20 litres de boisson apéritive et 10 litres de spiritueux provenant d’un autre pays européen (comme la France) sans devoir payer de droits d’importation. Ces restrictions s’appliquent par personne (à partir de 17 ans). Par exemple, si vous voyagez seul, vous pouvez ramener 90 litres de vin, 10 litres de calvados et 20 litres de pernod de votre voyage.
Si vous voyagez avec plus d’un “adulte”, chacun d’entre vous peut ramener cette quantité. Cela signifie que si vous voyagez en France avec trois adultes, par exemple, vous pouvez ramener pas moins de 270 litres de vin.
Pour un usage privé uniquement
Il est peu probable que les limites susmentionnées posent des problèmes. Toutefois, il existe une condition supplémentaire. Vous n’êtes autorisé à ramener ces bouteilles que pour un usage privé. Vous ne pouvez pas les utiliser à des fins commerciales.
Si vous ramenez (trop) de vin, les douanes pourraient vous causer des ennuis : ils pourraient argumenter que vous ramenez ces bouteilles à des fins commerciales. Vous risquez alors une amende et (parfois) la confiscation de votre véhicule et/ou de l’alcool.
Pas même pour les amis
N’oubliez pas non plus que la condition d’usage privé signifie également que vous ne pouvez pas ramener de vin ou de champagne pour des amis ou des connaissances. Vu que vous les achetez vous-même, cela peut être considéré comme un usage commercial.
Jan Roodhooft, avocat (www.ra-advocaten.be)
FAQ
Combien de vin peut-on ramener de France en tant que Belge ?
Vous pouvez ramener jusqu’à 90 litres de vin, dont un maximum de 60 litres de vin mousseux, par personne.
Peut-on ramener de l’alcool pour les amis ?
Non, le vin ou le champagne doivent être ramenés uniquement pour un usage privé, pas pour des amis ou connaissances.
Quels sont les risques si on dépasse les limites d’alcool ramené ?
Vous risquez une amende, voire la confiscation de votre véhicule et/ou de l’alcool.
Est-ce que les quantités autorisées s’appliquent par voiture ?
Non, les quantités s’appliquent par personne âgée d’au moins 17 ans, pas par véhicule.
Faut-il payer des taxes pour l’alcool ramené de France ?
Non, si vous respectez les quantités autorisées pour un usage privé, aucun droit d’importation n’est dû.
Peut-on ramener du calvados ou du pernod ?
Oui, vous pouvez ramener jusqu’à 10 litres de spiritueux par personne, comme du calvados ou du pernod.
Combien de litres de bière peut-on rapporter ?
Vous pouvez ramener jusqu’à 110 litres de bière par personne.